Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le sommeil et léveil
MACE ALAIN

Numéro de dépôt :
3301385
Date de dépôt :
05/07/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
05/07/2014
le sommeil et léveil de MACE ALAIN

Présentation de la marque le sommeil et léveil

Déposée le 5 juillet 2004 par MACE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « le sommeil et léveil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est MACE ALAIN domicilié(e) 12 RUE DE BRIE SERRANT,44270 MACHECOUL - 44270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MACE ALAIN domicilié(e) 12, rue de BRIE SERRANT,44270 MACHECOUL - 44270 - France.

La marque le sommeil et léveil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le sommeil et léveil est expirée depuis le 5 juillet 2014.


MACE ALAIN - 12 RUE DE BRIE SERRANT,44270 MACHECOUL - 44270 - France


MACE ALAIN - 12, rue de BRIE SERRANT,44270 MACHECOUL - 44270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Vêtements enfants. Chaussures et chaussons à l'exption des chaussures orthopédiques. Ameublement (tissus d'). Bain (linge de). Couchage (sac de). Couvre lit. Coussin. Drap. Foredon (couvre-pieds de duvet). Gant de toilette. House d'oreiller. Linge de bain. Linge de lit. Linge de table (en matière textile).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.